Règlement intérieur Les Lauriers Roses

Préambule
Nous avons établi ces quelques règles afin que le séjour de chaque Locataire se déroule au mieux et que les Lieux Loués gardent tout leur charme. Merci de le respecter. Pour toute interrogation, Philippe et Ludivine se tiennent à votre disposition.

Conformément au Contrat de Location, le respect du Règlement Intérieur est obligatoire. Le non-respect de ces règles peut entraîner des pénalités, comme des retenues sur le dépôt de garantie.

NB vocabulaire :
Locataire = personne physique ayant signé le contrat et étant ainsi responsable de tous les autres locataires
Visiteur = personne physique extérieure aux locataires dans leur ensemble
Lieux Loués = la maison Les Lauriers Roses ainsi que ses jardins et terrasses

1. CONDITIONS GÉNÉRALES

  •  Tous les Locataires (et tous les Visiteurs) doivent se conformer au Règlement Intérieur ainsi qu’à toutes autres instructions fournies par le Gérant de la Propriété, durant leur séjour ;
  • Les Locataires doivent informer le Gérant de la Propriété de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les meilleurs délais.
  •  Les arrivées sont autorisées entre 15h et 19h, et les départs sont autorisés jusqu’à 10h maximum.

2. BRUIT ET VOISINAGE

  • Les Locataires sont entièrement et en toutes circonstances responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage ;
  • Les Locataires et les Visiteurs doivent faire le moins de bruit possible afin de ne pas déranger les résidents des propriétés voisines, surtout pendant la nuit (de 23h à 8h), ainsi que lors de l’arrivée et du départ ;
  • Les nuisances sonores sont interdites à toute heure et peuvent entraîner la résiliation du Contrat de Location Saisonnière, l’expulsion, la perte des frais engagés ainsi que des retenues sur le dépôt de garantie ;
  • Les Locataires et leurs éventuels Visiteurs ne doivent adopter aucun comportement asocial. Ils sont priés de minimiser leur impact immédiat sur le voisinage et les résidents du quartier.

3. VISITEURS

  • Les Locataires sont autorisés à inviter un maximum de 2 (deux) Visiteurs à tout moment de leur séjour.
  • Les Locataires sont tenus de s’assurer que le nombre maximal de Visiteurs n’est pas excédé, et que les Visiteurs se conforment au Règlement Intérieur.
  •  Les Locataires souhaitant inviter des Visiteurs à passer la nuit dans la Propriété de Location Saisonnière doivent en informer le Gérant de la Propriété au moment de leur réservation, sous réserve de frais additionnels indiqués dans la tarification et dans la limite impérative de 6 (six) couchages au total.

4. FÊTES ET ÉVÉNEMENTIEL

  • Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans les Lieux Loués ;
  • tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.

5. DÉCHETS ET TRI SÉLECTIF

  • Les Locataires et leurs Visiteurs sont tenus de jeter leurs ordures et leurs déchets à recycler dans les poubelles prévues à cet effet et conformément à la procédure en vigueur. Les détritus ne doivent en aucun cas être laissés dans une zone publique ou dans les parties communes.

6. SECURITÉ

  • À chaque fois que Les Locataires quittent la Location Saisonnière, ils sont tenus de s’assurer que toutes les fenêtres et portes sont fermées et/ou verrouillées afin de préserver la sécurité du logement et de prévenir de potentiels dégâts occasionnés par la pluie ou le vent ;
  • Les Locataires doivent éteindre les lumières, la climatisation, les chauffages, les ventilateurs et les dispositifs électroniques tels que les télévisions lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés afin d’économiser l’énergie ;
  • Il est interdit de laisser la climatisation en route lorsque Les Locataires s’absentent de la Propriété de Location Saisonnière.

7. CONSOMMATION D’EAU

  • Les Locataires doivent veiller à économiser l’eau courante au maximum ; il s’agit d’une ressource rare et extrêmement onéreuse sur l’île.

8. TABAC

  • Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des Lieux Loués ;
  • Les Locataires doivent disposer convenablement de leurs mégots et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain des Lieux Loués ni sur le sol dans l’allée en face de la maison.
  • Le non-respect de ces règles entraînera une retenue sur le dépôt de garantie pour nettoyage supplémentaire de 100€.

9. BALCON /TERRASSE

  • Les Locataires doivent superviser les bébés et les enfants à tout moment lors de l’utilisation du balcon ou de la terrasse.
  • Les règles suivantes s’appliquent à l’utilisation du balcon et de la terrasse :
    ◦ Ne rien jeter depuis les terrasses et balcons
    ◦ Ne pas se pencher au-dessus des balustrades.

10. ANIMAUX DE COMPAGNIE

  • Les animaux de compagnie sont autorisés (sauf ceux mentionnés ci-dessous) dans les Lieux Loués sous réserve d’acceptation par le Gérant et à charge d’un règlement de 10€/jour.
  • Les chiens de catégorie 1 et 2 ne sont pas autorisés.
  • Les règles suivantes s’appliquent aux animaux de compagnie dans les Lieux Loués :
    ◦ Les animaux sont sous l’entière responsabilité de leur maître qui devra ramasser leurs déjections.
    ◦ Les animaux ne doivent pas dormir dans les lits ou canapés mis à la disposition des Locataires. Un contrôle sera fait à l’état des lieux et pourra faire l’objet d’une retenue sur dépôt de garantie pour nettoyage supplémentaire (heure de ménage et pressing).

11. CASSE ET DEGATS

  • Tout objet cassé et tout dégât causé doit être signalé au Gérant des Lieux Loués dans les plus brefs délais. Le non-signalement peut entraîner une retenue sur le dépôt de garantie.
  •  Pour éviter la casse et les dégâts, les meubles ne doivent pas être déplacés d’une pièce à l’autre sans accord préalable.
  •  Veuillez également noter que les serviettes de toilette louées dans le pack en supplément ne doivent pas quitter la propriété (pour aller à la plage, par exemple).

12. INTERNET

Les Lieux Loués sont pourvus d’une box donnant accès à internet, que le Locataire est bienvenu à utiliser. Néanmoins, il convient de rappeler que :

L’utilisateur à l’accès à internet s’engage à ne pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans autorisation. L’utilisateur est informé qu’un logiciel de partage, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des œuvres protégées, il est donc préférable de le désactiver.
L’utilisateur est également tenu de se conformer à la politique de sécurité définie par la SCI AZURA et son gérant Monsieur Philippe CRAUSTE ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau et du matériel informatique.
Il est rappelé à cet égard que le titulaire d’un accès à internet en l’espèce la SCI AZURA, est tenu de sécuriser cet accès afin qu’il ne soit pas utilisé à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, sous peine d’engager sa responsabilité pénale.
Cette responsabilité du titulaire de l’accès n’exclut en rien celle de l’utilisateur qui peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle).

Le Locataire trouvera annexé au présent Règlement la Charte informatique applicable lors de l’utilisation du réseau.

13. DÉPART

Les règles suivantes s’appliquent à la remise des clefs, à la sécurité, au nettoyage, aux déchets, etc. :

  • Le ménage est inclus dans le prix de location.
  • Néanmoins le logement doit être rendu dans un état décent, les poubelles doivent avoir été vidées et jetées, la vaisselle doit avoir été faite et les Lieux doivent être rangés.
  • Pendant la période de crise sanitaire liée au Covid19, une attention particulière est apportée à l’ensemble du nettoyage des Lieux Loués, et notamment aux meubles, poignées de portes et fenêtres.
  • Pendant la période de crise sanitaire liée au Covid19, il est demandé exceptionnellement aux Locataires d’enlever les draps des lits et de regrouper le tout avec les serviettes dans des sacs poubelles mis à disposition dans ce but.

14. URGENCE

Dans l’éventualité d’une urgence liée aux Lieux Loués, vos contacts sont :
Karine JOUBERT : +33 (0)6.42.09.63.11
Philippe CRAUSTE : +33 (0)6.80.16.69.59

15. TAXE DE SÉJOUR

Le tarif de taxe de séjour appliqué par la Métropole Toulou Provence Méditerranée est proportionnel et correspond à 5% par personne de la nuitée plafonné à 2,30€. Il est ensuite majoré de 10% correspondant à la taxe additionnelle au profit du département du Var.
Le Locataire peut trouver le montant exact correspondant à ses nuitées dans son Contrat de Location.

16. RESPECT DU RÈGLEMENT

La violation de toute règle comprise dans ce Règlement Intérieur constitue une violation des Conditions Générales de l’occupation, conformément au Contrat de Location.

Le contrat de location n’est pas cessible sans autorisation expresse du propriétaire.

Les mineurs ne sont pas autorisés à demeurer seuls dans les Lieux Loués.

La SCI AZURA se réserve le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser des Lieux Loués tout Locataire ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidents de la communauté.

17. EVOLUTION

Ce document peut être amené à évoluer selon les besoins, sans nécessité de l’accord du Locataire. La version applicable reste toujours la dernière version affichée dans le logement.

Le gérant de la SCI AZURA
Philippe CRAUSTE

 

DOCUMENT ANNEXE

CHARTE INFORMATIQUE d’utilisation du réseau WIFI des Lauriers Roses

La présente charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de la connexion Wifi de la maison des Lauriers Roses.

En particulier, elle précise les responsabilités des utilisateurs, ce conformément à la législation et afin de permettre un usage normal et optimal de ce service Internet.

Le réseau Wifi des Lauriers Roses : est offert aux personnes disposant d’un appareil mobile équipé du Wifi la possibilité de se connecter gratuitement au réseau Internet.

Usage : Les personnes souhaitant utiliser le réseau Wifi doivent obligatoirement se connecter au réseau du chalet et insérer le mot de passe indiqué sur la Box. L’accès est réservé aux personnes ayant un contrat de location et uniquement pendant la période de location. Le réseau Wifi de la maison autorise la navigation sur Internet. Il permet également l’envoi de messages électroniques via différents logiciels.

Règles d’utilisation : Chaque utilisateur est juridiquement responsable de l’usage qu’il fait de cette connexion. Il s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique et notamment :

  • à ne pas divulguer le mot de passe du réseau à autrui ;
  • à signaler tout problème avec le matériel au gérant des locations (lauriersroses.porquerolles@gmail.com)
  • à utiliser les moyens mis à sa disposition conformément aux lois et réglementations en vigueur, et en particulier :
    • ne pas consulter des sites à caractère raciste, pédophile ou incitant à la haine et à la violence ;
    • ne pas commettre de délits et actes de piratage portant atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes ;
  • à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :
    • de masquer sa véritable identité ;
    • d’altérer, de modifier des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau ;
    • d’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau ;
    • de modifier ou de détruire des informations sur un des systèmes ;
    • de se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé.

La connexion à Internet par un mineur se fait sous la responsabilité et la surveillance de la personne ayant conclu le contrat de location ou d’un adulte désigné par cette dernière. Aucun filtre de contenu n’est installé.

L’accès Internet étant mis gratuitement à disposition, il ne sera en aucun cas envisagé de réduction sur la location en cas de non-fonctionnement ou de fonctionnement partiel.